Mentions Légales

Société Samy HASSAINE Consulting / « SH Consulting »

  1. INFORMATIONS GÉNÉRALES

 

Société : Samy HASSAINE Consulting / « SH Consulting »

  • SIRET : 481 882 637 00020 – NAF 7022Z
  • TVA Intracom FR81481882637 – RCS Romans sur Isère
  • N° Formateur : 82.26.01434.26
  • Email : s.hassaine@shconsulting.fr
  • Tél : 06.09.23.12.22

 

Le site internet SH Consulting est accessible directement via l’adresse www. shconsulting.fr est édité en interne au sein de la société Boostacom et SH Consulting.

Représentant légal du site : Le représentant légal de SH Consulting, ainsi que le directeur de la publication du site internet est Mr Samy Hassaine en sa qualité de responsable de SH Consulting. Pour contacter le responsable de publication : s.hassaine@shconsulting.fr

 

Conception, contenu, SEO :

Boostacom
250 chemin de Seillères
38160 Chatte
www.boostacom.fr – Tel 06 26 94 14 19

 

Développement web : Agence Nile

Hébergement : OVH SAS au capital de 500 k€ RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011

Crédits Photos : Fotolia – Pixabay

 

  1. DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

 

L’ensemble du contenu de ce site est régi par le code de la Propriété Intellectuelle.

La présentation et le contenu du présent site constituent une oeuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, dont SH Consulting est titulaire.

Les dénominations ou appellations, les photos, slogans, logos, nom des marques, témoignages… sont cités soit avec l’autorisation de leur titulaire, soit comme simple indication de produits ou services.

Les photographies, textes, slogans, dessins, modèles, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont donc la propriété de SH Consulting ou de tiers ayant autorisé le nom du client à les utiliser.

Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des éléments qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L. 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

 

A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres et modèles de produits qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de SH Consulting est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon puni de deux ans d’emprisonnement et de 150 000 euros d’amende.

 

  1. INFORMATIONS SUR LES PRODUITS ET SERVICES

 

Ce site constitue une présentation générale de services de SH Consulting. Les informations textuelles, photographiques ou autres qui y sont présentées ont un caractère général purement informatif et ne sauraient constituer un document contractuel susceptible de fonder une quelconque action en justice.

SH Consulting se réserve le droit de modifier les informations figurant dans le présent site, notamment relatives aux caractéristiques techniques des produits présentés, à tout moment, sans préavis, compte tenu de l’interactivité du site, sans que cela puisse engager la responsabilité du nom du client.

Les photos des produits sont non contractuelles et les caractéristiques décrites sujettes à évolution.

 

  1. DONNÉES PERSONNELLES ET AUTRES DONNÉES

 

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  1. LIENS HYPERTEXTES

 

La mise en place d’un lien hypertexte vers le site adresse du site nécessite une autorisation préalable écrite de nom du client. Si vous souhaitez mettre en place un lien hypertexte vers notre site, vous devez en conséquence prendre contact avec le représentant légal de SH Consulting.

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  1. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

 

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